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Transports Canada
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Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Guide sur les passages à niveau
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
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Sujets
Aviation
113
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Normes
7
Lignes directrices
6
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
91
(-) Services généraux
Transparence
49
Lois et règlements
6
Politiques
1
Transport routier
41
Marchandises dangereuses
24
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Programmes
9
Publications
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
65
(-) 2021
2020
25
2019
22
2018
18
2017
2
2016
6
2015
28
(-) 2014
2013
9
2012
11
(-) 2011
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
101
Routier
6
Corporate
2
Type de contenu
Page
275
(-) Publication
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
18
Ligne directrice
10
Règles
9
Norme
4
Bulletin de nouvelles
3
Bulletin
2
Annual report
1
Avis public
1
Étude
1
Rapport
1