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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 129 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Lignes directrices
5
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Passages à niveau
1
Aviation
110
Transport maritime
58
Transport routier
47
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
20
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
2
2023
73
2022
65
(-) 2021
(-) 2020
2019
23
2018
18
2017
2
2016
6
(-) 2015
2014
19
2013
9
(-) 2012
2011
2
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
121
Corporate
3
Routier
3
Type de contenu
Page
487
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
37
Exemption
15
Règles
6
Ligne directrice
4
Corporate report
2
Étude
2
Norme
1
Protocole d’entente
1
Rapport
1