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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 87 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Publications
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
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Sujets
Aviation
114
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
72
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
79
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Transport routier
24
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
13
Publications
6
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
15
2023
16
2022
4
(-) 2021
2020
2
2019
13
2018
19
2017
42
(-) 2016
2015
25
2014
28
2013
22
(-) 2012
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
78
Routier
5
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
133
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Norme
2
Étude
1
Ligne directrice
1
Rapport
1