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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Arrêté d’urgence no 3 imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Sujets
Transport ferroviaire
132
Aviation
79
Initiatives
40
Transport maritime
34
Transport routier
31
Marchandises dangereuses
23
(-) Publications
Services généraux
8
Programmes
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
1
2023
2
(-) 2022
(-) 2021
2020
18
2019
5
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
8
Maritime
2
Type de contenu
Page
63
(-) Publication
Type
Type
Statistiques et données
3
Interim Order
2
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Exemption
1
Ligne directrice
1