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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 178 des éléments.
Recherche
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 16-07)
1
Norme relative aux gabarits ferroviaires
1
Appendices
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 16-02.1)
1
Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
72
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
84
Aviation
68
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
(-) Transport routier
Publications
13
Sécurité des véhicules automobiles
6
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
27
Publications
11
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
7
2023
42
(-) 2022
(-) 2021
2020
41
2019
164
2018
19
2017
9
(-) 2016
2015
34
(-) 2014
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
139
Routier
31
Type de contenu
(-) Publication
Page
116
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
36
Exemption
23
Règles
11
Ligne directrice
9
Rapport
5
Avis de sécurité
4
Bulletin de nouvelles
4
Norme
4
Statistiques et données
3
Avis public
2
Bulletin
2
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1
Guide
1
Vidéo
1