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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 58 des éléments.
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Publications
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
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Sujets
Transport ferroviaire
68
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
43
Initiatives
23
Transport routier
18
Marchandises dangereuses
10
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
16
2023
11
2022
2
(-) 2021
2020
1
2019
8
2018
21
2017
41
(-) 2016
2015
26
2014
26
2013
22
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
54
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
94
(-) Publication
Type
Type
Norme
2
Rapport
2
Ligne directrice
1