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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 175 des éléments.
Recherche
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
33
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
4
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Aviation
55
Initiatives
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Inspection et certification des bâtiments
9
Transport routier
28
Marchandises dangereuses
23
(-) Publications
Services généraux
9
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Examens législatifs
1
Date
2024
18
2023
34
(-) 2022
(-) 2021
2020
41
2019
33
(-) 2018
2017
47
2016
56
2015
54
2014
46
2013
40
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
129
Maritime
27
Routier
9
Type de contenu
Page
178
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
33
Exemption
15
Règles
7
Rapport
5
Bulletin de nouvelles
4
Ligne directrice
4
Statistiques et données
3
Étude
2
Avis de sécurité
1
Guide
1