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Transports Canada
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Du temps dans vos réservoirs (TP 2228F-23)
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
(-) Aviation
Publications
51
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Transport routier
19
Marchandises dangereuses
8
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Publications
5
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
20
2023
44
2022
66
(-) 2021
2020
36
2019
77
(-) 2018
2017
78
2016
93
2015
75
2014
66
2013
66
2012
106
2011
127
2010
1277
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
77
Aviation
50
Maritime
25
Routier
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
542
(-) Publication
Sujet
8
Service
6
Type
Type
Ordre ministériel
18
Exemption
12
Rapport
3
Règles
3
Ligne directrice
2
Étude
1