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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 50 des éléments.
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Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
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Sujets
Transport ferroviaire
79
Règles
39
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
Aviation
51
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
19
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
(-) Publications
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
16
2023
14
2022
21
(-) 2021
2020
36
2019
17
(-) 2018
2017
45
2016
54
2015
29
2014
27
2013
31
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
25
Ferroviaire
18
Routier
5
Type de contenu
Page
111
(-) Publication
Service
5
Sujet
1
Type
Type
Ordre ministériel
18
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Rapport
1