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Transports Canada
Recherche
Affichage de 191 à 200 sur 200 des éléments.
Recherche
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Règlement concernant la sécurité de la voie
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
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20
Sujets
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
135
Publications
13
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
6
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Statistiques et données
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Technologies novatrices
1
Transport ferroviaire
84
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Normes
1
Aviation
55
Transport maritime
31
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
13
Publications
10
Services généraux
7
Programmes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
27
2022
45
(-) 2021
2020
20
(-) 2019
2018
12
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
43
2012
12
Catégorie
Routier
163
Ferroviaire
35
Type de contenu
(-) Publication
Page
116
Sujet
5
Type
Type
Alerte de sécurité
69
Avis aux consommateurs
53
Avis public
9
Règles
8
Exemption
6
Rapport
5
Statistiques et données
5
Ligne directrice
4
Avis de sécurité
2
Vidéo
1