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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Avis public - Projet de règlement pour les biens-fonds de Pickering appartenant au gouvernement fédéral
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Avis public : Vente de terrains non-utilisés à l’ancienne réserve aéroportuaire de Mirabel (secteur non loué)
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Sujets
Transport ferroviaire
84
Transport routier
38
Initiatives
33
Transport maritime
24
Publications
23
Aviation
19
Publications
16
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
2
Marchandises dangereuses
15
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Programmes
5
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
4
Transparence
4
Recherche sur le pétrole brut
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Date
(-) 2024
2023
4
2022
4
(-) 2021
(-) 2020
Catégorie
Aviation
4
Routier
3
Type de contenu
Page
119
(-) Publication
Service
1
Type
Type
Exemption
4
Avis public
3