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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 156 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Guide pour savoir si vous avez besoin d'un plan d'intervention d'urgence (PIU)
1
Présence de sulfure d’hydrogène dans le pétrole brut et classification appropriée du pétrole brut
1
Guide pour vous aider à préparer votre plan d’intervention d’urgence (PIU)
1
Guide pour les personnes qui ont un plan d'intervention d'urgence (PIU)
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Initiatives
40
Transport routier
25
(-) Marchandises dangereuses
Publications
11
Plans d'intervention d'urgence
4
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Transport maritime
10
Aviation
8
(-) Publications
(-) Services généraux
Lois et règlements
6
Transparence
2
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
7
2023
91
(-) 2022
(-) 2021
2020
50
2019
32
2018
22
2017
15
2016
13
2015
34
2014
22
2013
37
2012
14
2011
3
2010
1
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
113
TMD
17
Routier
13
Corporate
2
Type de contenu
Page
206
(-) Publication
Service
3
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
20
Bulletin de nouvelles
7
Règles
7
Recherche
6
Guide
5
Avis de sécurité
4
Rapport
4
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Étude
2
Abstract
1
Bulletin
1
Corporate report
1
Research and testing
1