Recherche
Affichage de 561 à 569 sur 569 des éléments.
… Cette page explique ce qu’est un permis d’embarcation de plaisance, qui en a besoin, comment en faire …
204.183
… Les embarcations de plaisance qui sont principalement entretenues ou utilisées … et qui répondent aux critères suivants doivent être munies d’un permis : tout embarcation de plaisance équipé, même …
175
… bons documents, votre demande sera retardée. Une preuve de propriété ou un acte de vente Pour établir la preuve de la … de la coque (NIC) (si disponible); numéro du permis d’embarcation de plaisance (si un permis a déjà été … ou de séparation; décision de justice; entente signée de transfert de propriété (entente concernant la vente/l’achat). …
142.599
… recevrez un courriel contenant un lien qui vous permettra de télécharger les documents manquants. Vous recevrez un … une nouvelle demande. Si votre demande concerne le transfert ou le renouvellement d’un permis existant, vous devrez utiliser le numéro du permis …
132.869
… Renseignements supplémentaires sur les embarcations de plaisance. TPS, TVH et taxes provinciales Transports … hypothécaires Toutes les provinces ont un système d’enregistrement des biens personnels permettant aux citoyens … principalement au Canada, vous aurez besoin d’un nouveau permis ou d’une nouvelle immatriculation d’embarcation de …
131.399