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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 262 des éléments.
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Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
106
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
177
2023
239
2022
136
(-) 2021
2020
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2019
587
2018
293
2017
100
2016
117
2015
330
2014
55
2013
103
2012
104
2011
127
2010
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2009
193
2008
59
2007
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2006
332
2005
39
2004
76
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(-) 2002
0202
1
Catégorie
Aviation
189
Maritime
20
Corporate
12
Ferroviaire
9
Routier
6
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
7
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
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Consultations
25
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
4
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
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Discussion paper
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Licences
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
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