Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 151 à 160 sur 319 des éléments.
Recherche
EXEMPTION À L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.22(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Annexe A - Minimums de décollage - EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.14 b) DU RAC ET DE L’ARTICLE 624.14 DES NORMES DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR UN EXPLOITANT PRIVÉ
1
Annulé - Exemption de l’application des paragraphes 602.97(2) et 602.98(1) et de l’article 602.99 du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l'application de l'article 603.01 du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 401.06b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET DE L’ALINÉA 421.30(4)a) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.33(2)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ALINÉAS c), d), e), f), g) et h) DE L’ARTICLE 571.07 (Installation de pièces neuves) DE LA NORME 571 mise an application en vertu de l’ARTICLE 571.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
APPENDICE A - EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RAC ainsi que des PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) et de L'ALINÉA (13)b) de l'APPENDICE G de la NORME 625
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page courante
16
Page
17
Page
18
Page
19
Page
20
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
447
(-) Centre reference
Circulaires d'information
146
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
96
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Publications
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
10
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
144
Transport maritime
108
Transport routier
53
Marchandises dangereuses
41
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
37
Examens législatifs
30
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
39
2023
42
2022
44
(-) 2021
2020
188
2019
320
(-) 2018
2017
21
2016
30
2015
90
2014
44
2013
90
2012
52
2011
82
2010
93
2009
192
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
292
Ferroviaire
19
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
78
Sujet
1
Type
Guides
185
Alertes
5
TSB Response
4
Avis
1
Funding
1
Type