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Transports Canada
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Affichage de 421 à 430 sur 445 des éléments.
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État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes : Document de discussion
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
118
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
82
Consultations
45
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
87
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
(-) Programmes
Programmes de financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
19
Campagnes
18
Initiatives
14
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
6
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
265
2022
165
(-) 2021
2020
450
2019
619
2018
334
2017
107
2016
125
2015
334
2014
59
2013
106
2012
125
2011
127
2010
701
2009
194
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
293
Corporate
39
Maritime
35
Ferroviaire
22
Routier
11
TMD
8
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
81
Sujet
9
Service
2
Type
Guides
119
Consultations
37
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
7
Licences
7
Règlements
5
Page
4
Description du service
3
Avis
2
Contactez-nous
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Advisory Circular
1
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
CASA
1
Discussion paper
1
Formulaires
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type