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Transports Canada
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Affichage de 101 à 109 sur 109 des éléments.
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Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
166
Centre reference
84
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
99
2023
165
2022
99
(-) 2021
2020
144
2019
226
2018
107
2017
72
2016
96
2015
231
2014
15
2013
13
2012
55
2011
7
2010
90
2009
3
0202
1
Catégorie
Aviation
41
Maritime
20
Ferroviaire
17
Corporate
13
Routier
8
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
70
Sujet
2
Type
Consultations
25
Guides
10
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type