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Affichage de 81 à 90 sur 1069 des éléments.
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4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
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Services aériens commerciaux
511
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
299
Services généraux
273
Transport routier
76
Centre d’innovation
59
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
38
Programmes
35
Transport ferroviaire
23
Initiatives
16
Campagnes
15
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
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(-) 2023
2022
96
(-) 2021
2020
378
2019
442
2018
243
2017
54
2016
32
2015
199
(-) 2014
2013
96
2012
84
2011
124
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1033
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
1097
(-) Page
Service
17
Sujet
9
Type
Guides
743
Éducation et sensibilisation
47
Licences
14
Alertes
9
CASA
4
Advisory Circular
2
Avis
2
Page
2
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Règlements
1
Type