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Affichage de 81 à 90 sur 1403 des éléments.
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4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
362
Transport maritime
281
Marchandises dangereuses
50
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
22
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
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2020
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2019
494
2018
252
2017
54
2016
32
(-) 2015
(-) 2014
2013
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2012
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2011
124
(-) 2010
2009
191
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59
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181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1343
Routier
33
Corporate
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1136
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
768
Éducation et sensibilisation
23
Licences
9
Alertes
5
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Type