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Transports Canada
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Recherche
Le cabotage au Canada
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin: 04/2010
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Bulletins de la sécurité des navires
1
Nouvelles directives sur la fatigue - BSN No : 10/2019
1
Certification des gens de mer
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
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Sujets
Aviation
555
Centre reference
409
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
166
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
47
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Programmes
23
Marchandises dangereuses
19
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Campagnes
12
Transport ferroviaire
12
Marine
7
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
44
2022
52
(-) 2021
2020
128
2019
101
2018
88
2017
45
2016
59
2015
21
2014
35
2013
182
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
69
Aviation
15
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
46
Service
1
Type
Guides
5
Description du service
3
Page
3
Éducation et sensibilisation
2
Politiques
2
Avis
1
Consultations
1
Formulaires
1
Type