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Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : Modifications réglementaires
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.124(2)b)(ii) et (iii) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ARTICLES 7.1, 7.5, 7.7, 7.8.5, 7.9 ET DE TOUT AUTRE ARTICLE PERTINENT DE LA PARTIE INITIALE DE LA N...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 702.43 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.63(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 705.07(2) b) (i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 725.07(2) a) (i) (A) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL - AVIONS
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
261
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
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Transport maritime
90
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
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Marchandises dangereuses
20
Campagnes
18
Initiatives
14
Transport ferroviaire
13
Marine
7
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
112
2022
71
(-) 2021
2020
361
2019
440
2018
241
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
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2012
84
2011
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2010
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2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
389
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Sujet
9
Publication
8
Service
2
Type
Guides
117
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
7
Licences
7
Description du service
3
Avis
2
Page
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
CASA
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Demande de service
1
Formulaires
1
Funding
1
Traité international
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