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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 819 des éléments.
Recherche
Collaboration en matière de réglementation entre TCAC et l'EASA
1
Renouvellement d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Procédures de mise en oeuvre - Singapour
1
Protocoles d'entente - Israël
1
Entente technique pour la validation des approbations de conception de Transports Canada, Aviation Civile par l’Agence Fédérale du Transport Aérien (Russie)
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice D - Modification à des certificats de type
1
Procédures de mise en oeuvre pour la délivrance de licences
1
Protocoles d'entente - Pays-Bas
1
Exemples de tâches relatives à l’expérience visant la maintenance aéronautique - licence ballons
1
Arrangement technique - Chine
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
314
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Publications
45
Services aériens commerciaux
32
Sécurité des drones
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
243
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
90
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Conception
2
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
81
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
48
Initiatives
40
(-) Programmes
Programmes de financement
19
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes sans financement
1
Transport ferroviaire
31
Campagnes
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Marine
16
Publications
1
Date
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2023
175
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2014
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2013
278
2012
119
2011
148
2010
852
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
595
Maritime
152
Ferroviaire
14
Corporate
4
Surface
3
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
37
Sujet
13
Service
8
Type
Guides
306
Alertes
75
Page
65
Éducation et sensibilisation
41
Licences
14
Octroi de subventions et de contributions
7
TSB Response
4
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2
Avis
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