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Transports Canada
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
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Aviation
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Centre reference
417
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
50
Publications
32
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
54
Transparence
49
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport maritime
134
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
14
Publications
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
53
Initiatives
25
Transport ferroviaire
18
Marine
14
Programmes
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Campagnes
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Publications
1
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2023
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2022
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(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2014
26
2013
14
2012
72
2011
47
2010
535
(-) 2009
0202
1
Catégorie
TMD
86
Aviation
81
Corporate
60
Maritime
31
Routier
14
Ferroviaire
9
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
23
Sujet
2
Type
Consultations
49
Guides
33
Page
13
Briefing binder
3
Avis
2
Documents d’information
2
E-binder
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Politiques
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Règlements
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Discussion paper
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
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