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Affichage de 21 à 30 sur 135 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.27(3) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 25.785(b) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 521.46 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaire consultative (CC) No. 500-015 - Édition No. 01 - Annexe A
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel (DP)
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Sujets
Aviation
786
Services aériens commerciaux
504
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
23
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
225
Services généraux
127
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
14
Initiatives
13
Programmes
8
Marchandises dangereuses
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
35
2023
38
2022
31
(-) 2021
2020
181
2019
305
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
128
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
104
Alertes
5
Avis
1
Type