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Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
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Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
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1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport ferroviaire
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1
Programmes
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7
Campagnes
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Marine
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Date
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2023
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(-) 2021
2020
162
2019
111
2018
77
2017
48
2016
59
2015
22
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35
2013
182
2012
37
2011
25
(-) 2010
Catégorie
Maritime
217
Aviation
21
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
245
Type
Guides
11
Page
3
Avis
1
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Type