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Affichage de 241 à 250 sur 268 des éléments.
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Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
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(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
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Rapports évaluation opérationnelle
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Spécifications exploitation
8
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Santé et sécurité au travail
3
Transport de passagers
3
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Publications
40
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Inspection et certification des bâtiments
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
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3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
99
Transport routier
97
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Transport ferroviaire
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Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
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Examens législatifs
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2018
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(-) 2017
2016
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35
2013
186
2012
70
(-) 2011
2010
691
Catégorie
Maritime
186
Aviation
69
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
103
Service
1
Type
Guides
69
Consultations
1
Page
1
Type