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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 161 des éléments.
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Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Les gens de mer irlandais peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 07/2024
1
Entretien des systèmes et équipements de sécurité contre l’incendie - BSN No.: 06/2024
1
Exigences relatives à l’utilisation d’un système de registres électroniques - BSN No.: 08/2024
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
… non-compliance with interim order respecting the discharge
and
the release of sewage
and
greywater by cruise ships in the Canadian waters. 10 …
1.003
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
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TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte
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Nouvelle page web sur les effectifs minimal de sécurité et formulaires de demande révisés pour obtenir un document spécifiant l'effectif minimal de sécurité - Mis à jour en avril 2024 - BSN No.: 11/2024
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Conception
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Marchandises dangereuses
57
Programmes
45
Transport routier
32
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
16
Campagnes
14
Marine
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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35
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2010
194
Catégorie
Maritime
151
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
80
Service
5
Sujet
1
Type
Politiques
3
TSB Response
3
Guides
2
Éducation et sensibilisation
1
Type