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Transports Canada
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Affichage de 231 à 238 sur 238 des éléments.
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Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
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Sujets
Aviation
366
Centre reference
164
Services aériens commerciaux
46
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
18
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
107
Lois et règlements
56
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
94
Transport routier
75
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
31
Initiatives
16
Transport ferroviaire
13
Campagnes
12
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
84
(-) 2023
2022
70
(-) 2021
2020
130
2019
186
2018
66
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
(-) 2011
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
61
Corporate
53
Maritime
31
TMD
10
Ferroviaire
9
Routier
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
51
Sujet
1
Type
E-binder
61
Consultations
36
Guides
18
Éducation et sensibilisation
3
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type