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Transports Canada
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Affichage de 21 à 28 sur 28 des éléments.
Recherche
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Programme de l’initiative pour des navires silencieux – Guide du demandeur
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Subventions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Contributions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Ports propres – Guide du demandeur (Contributions)
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Pagination
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1
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2
Page courante
3
Sujets
Aviation
352
Centre reference
161
Services aériens commerciaux
46
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
176
Transport maritime
111
Transport routier
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
(-) Programmes
Programmes de financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Initiatives
14
Transport ferroviaire
12
CANUTEC
7
Marine
7
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
(-) Publications
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Date
(-) 2024
2023
29
2022
22
(-) 2021
2020
9
2019
25
2018
29
2017
6
Catégorie
Maritime
7
Aviation
6
Ferroviaire
5
Corporate
4
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
10
Sujet
1
Type
Octroi de subventions et de contributions
1
Plan ministériel
1
Type