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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 366 des éléments.
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Règlements et documents - form
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Gulfstream G150
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
111
Services aériens commerciaux
49
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
196
Transport maritime
123
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
5
Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Transport ferroviaire
33
Programmes
24
Campagnes
18
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marine
7
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
131
2022
106
(-) 2021
2020
393
2019
498
2018
276
2017
82
2016
68
2015
227
2014
59
2013
97
(-) 2012
2011
133
2010
659
2009
247
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
304
TMD
31
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
113
Sujet
9
Service
8
Type
Guides
185
Éducation et sensibilisation
24
Alertes
8
Licences
7
Page
4
Avis
3
Description du service
3
Règlements
2
Advisory Circular
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Demande de service
1
Formulaires
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type