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Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 60 sur 99 des éléments.
Recherche
Avis de navigabilité
1
Alerte de difficultés en service
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Aperçu historique de la révision de la Loi sur le TMD
1
Présentation par la compagnie North West
1
Cinquième modification
1
Demande d’inscription auprès de Transports Canada
1
Demande d'enregistrement auprès de Transports Canada
1
Sommaire de la Modification no 6
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Sujets
Aviation
212
(-) Centre reference
Circulaires d'information
23
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
42
Publications
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
112
Transport maritime
66
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
29
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
49
2023
59
2022
52
(-) 2021
2020
206
2019
375
2018
208
2017
46
2016
57
2015
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2014
56
2013
88
(-) 2012
2011
91
2010
88
2009
247
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
72
TMD
19
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Type
Guides
43
Alertes
6
Avis
1
Licences
1
Type