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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 66 des éléments.
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Annexe 1 - Tables ODR acceptables
1
Annexe 2 - Éléments importants du programme de formation
1
Bell 429
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 2 - Programme de conformité du DHC-8 de la série 400, Sous-parties 605 et 705 du RAC
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
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Centre reference
77
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Publications
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
112
Liste des règlements
56
Sécurité maritime
53
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
29
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
16
Sécurité ferroviaire
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Marine
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Date
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2023
33
2022
22
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30
2019
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2018
36
2017
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2016
6
2015
15
2014
1
2013
7
(-) 2012
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
41
Ferroviaire
18
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
1
Type
Guides
39
Type