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Transports Canada
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Affichage de 541 à 550 sur 1133 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Norme 625 Annexe 3 : Enregistreur numérique de données de vol (DFDR) pour avion - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Hélice hartzell HC-E4A-3I du Beech 1900D - Avis de difficultés en service
1
Sécurité des drones – Quatrième mission : Pilotez votre drone de façon sécuritaire et responsable
1
Bulletin No.: 04/2000
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 521.31(1)d) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 525.981a)(3) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Performance insuffisante des lampes du balisage lumineux - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-06
1
No de bulletin : 16/1999
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
469
Publications
41
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
33
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
10
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
300
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Inspection et certification des bâtiments
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
362
Transport routier
117
Marchandises dangereuses
76
Programmes
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Transport ferroviaire
34
Campagnes
19
Initiatives
16
Marine
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
5
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
150
2022
109
(-) 2021
2020
461
(-) 2019
2018
318
2017
99
2016
91
2015
220
2014
79
(-) 2013
2012
119
2011
148
2010
852
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
742
Maritime
350
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
143
Sujet
12
Service
3
Type
Guides
321
Alertes
166
Éducation et sensibilisation
24
Licences
23
TSB Response
4
Description du service
3
Page
3
Politiques
3
Avis
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
CASA
1
Consultations
1
Contactez-nous
1
Demande de service
1
Formulaires
1
Traité international
1
Type