Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 291 à 300 sur 340 des éléments.
Recherche
Nouvelle politique sur les fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage - BSN No.: 24/2020 (modifié le 23 février 2022)
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Système de gestion de la sécurité maritime électronique (SGSM)
1
Modifications de la validité des certificats médicaux maritimes dans les eaux domestiques - BSN No.: 25/2020
1
Zone de protection volontaire pour la navigation maritime sur la côte ouest de Haida Gwaii - BSN No.: 26/2020
1
Nouvelle méthode pour vérifier la validité de documents électroniques maritimes canadiens en ligne - BSN No. : 27/2020
1
Mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 28/2020
1
Les marins australiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leur certificat de compétence STCW par le Canada - BSN No. : 29/2020
1
Rôle du Canada au sein de l’Organisation maritime internationale
1
Zone de protection volontaire pour la navigation maritime rive ouest de Haida Gwaii - BSN No.: 13/2021 (amendement 2021-11-05)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page courante
30
Page
31
Page
32
Page
33
Page
34
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
561
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
251
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
177
Marchandises dangereuses
36
Transport routier
30
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
21
Programmes
20
Campagnes
18
Marine
16
Transport ferroviaire
16
Initiatives
13
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
39
2022
37
2021
31
(-) 2020
2019
96
2018
77
2017
45
2016
59
2015
21
2014
35
(-) 2013
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
325
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
36
Service
2
Type
Page
59
Éducation et sensibilisation
7
Politiques
3
Guides
2
Type