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Affichage de 1 à 10 sur 24 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
Passages à niveau privés
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
347
Centre reference
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
(-) Avis de difficultés en service
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
45
Services aériens commerciaux
19
Navigabilité des aéronefs
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
254
Services généraux
235
Transport routier
76
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Initiatives
16
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
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Campagnes
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
(-) Marine
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Innovation et collaboration en matière de drones
6
Licence de pilote de drone
5
Publications
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CANUTEC
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Certificats temporaires
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Contenants
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Immatriculer votre drone
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Obtenir un certificat de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Publications
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Date
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(-) 2013
2012
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2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
12
Maritime
7
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
92
(-) Page
Type
Alertes
1
Consultations
1
Type