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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 16 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1996)
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Certificats d’exploitation de chemin de fer
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1995)
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Sujets
Aviation
317
Centre reference
164
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
89
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Alerte aux difficultés en service
1
(-) Avis de difficultés en service
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
265
Services généraux
175
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Programmes
23
Marchandises dangereuses
20
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
14
Campagnes
12
Marine
7
Publications
2
Date
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2023
5
2022
14
(-) 2021
2020
10
2019
95
2018
12
2017
3
2016
9
2015
4
2014
4
(-) 2013
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
14
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
73
(-) Page
Type
Alertes
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Type