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Transports Canada
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 juin 2023
1
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
1
Répondre à des incidents impliquant des marchandises dangereuses avec CANUTEC
1
Frais en vertu du pouvoir du ministère pour 2022 à 2023
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique du Plan de protection des océans renouvelé
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Message officiel du ministre Rodriguez dans le cadre de la Semaine de la sécurité ferroviaire 2023
1
Annexe de la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers de Transports Canada (Non auditée) pour l'exercice financier 2022-2023
1
États financiers de Transports Canada (non audités) pour l'exercice terminé le 31 mars 2023
1
Base de référence du fardeau administratif : 2023
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
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Date
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(-) 2017
2016
87
2015
224
(-) 2014
2013
9
2012
22
2011
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2010
37
2009
2
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1
Catégorie
Aviation
90
Corporate
77
Maritime
35
TMD
11
Ferroviaire
10
Routier
9
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
51
Type
E-binder
61
Consultations
38
Guides
26
Règlements
6
Éducation et sensibilisation
3
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type