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Affichage de 11 à 18 sur 18 des éléments.
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Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Pagination
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
224
Centre reference
104
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
54
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Publications
25
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
10
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Services généraux
164
Transport maritime
111
Marchandises dangereuses
49
Transport routier
42
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
15
Programmes
14
Initiatives
13
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
7
2023
6
2022
1
(-) 2021
2020
24
2019
24
2018
3
(-) 2017
2016
6
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
507
Catégorie
Aviation
16
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
15
Type