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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Passages à niveau privés
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Mme Marcella Szel
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
M. David Cardin
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Mme Marie-Lucie Morin
1
Plan prospectif de la réglementation
1
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Sujets
Aviation
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(-) Services généraux
Lois et règlements
53
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
66
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
21
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
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2023
164
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112
(-) 2021
2020
107
2019
221
2018
95
2017
70
2016
95
2015
228
(-) 2014
2013
12
2012
43
2011
5
2010
43
2009
3
0202
1
Catégorie
Aviation
46
Corporate
26
Ferroviaire
21
Maritime
20
Routier
8
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
89
Sujet
1
Type
Consultations
25
Guides
8
Page
4
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Éducation et sensibilisation
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type