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Affichage de 311 à 320 sur 484 des éléments.
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Faire voler son drone hors visibilité directe
1
Programme et bulletins des personnes autorisées
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
162
Publications
36
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
382
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
69
Pollution marine et intervention environnementale
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Marchandises dangereuses
54
Transport routier
53
Programmes
29
Initiatives
28
Transport ferroviaire
26
Campagnes
20
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
166
2023
149
(-) 2022
(-) 2021
2020
461
2019
535
2018
318
2017
99
2016
91
(-) 2015
2014
79
2013
278
2012
119
2011
148
2010
852
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
364
Maritime
78
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
65
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
154
Éducation et sensibilisation
35
Alertes
11
Licences
5
Page
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
CASA
1
Consultations
1
Description du service
1
Type