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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modèle no1
1
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Sujets
Aviation
401
Services généraux
384
Transport maritime
89
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
56
Marchandises dangereuses
54
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes sans financement
1
Initiatives
28
Transport ferroviaire
26
(-) Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
(-) Sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
20
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
15
2023
27
(-) 2022
(-) 2021
2020
6
2019
25
2018
32
2017
8
2016
3
(-) 2015
2014
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
23
Aviation
10
Corporate
3
Routier
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
12
Service
5
Sujet
1
Type
Octroi de subventions et de contributions
7
Recherche
3
Guides
2
Consultations
1
Type