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Transports Canada
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Modèle no1
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
52
Sécurité maritime
39
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Initiatives
13
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Programmes
8
Campagnes
5
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Examens législatifs
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Date
2024
16
2023
16
2022
20
(-) 2021
2020
58
2019
33
2018
12
2017
6
2016
9
(-) 2015
2014
4
2013
3
2012
23
2011
1
2010
12
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
11
Aviation
7
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
90
(-) Page
Type
Guides
4
Type