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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 23 des éléments.
Recherche
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Modèle no1
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
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Sujets
Aviation
327
Centre reference
132
Publications
23
Services aériens commerciaux
22
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
314
Transport maritime
52
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Initiatives
13
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
17
2023
29
2022
31
(-) 2021
2020
15
2019
43
2018
42
2017
16
2016
9
(-) 2015
2014
4
2013
3
2012
39
2011
3
2010
7
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
13
Aviation
5
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
95
(-) Page
Sujet
1
Type
Guides
4
Type