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Horaire du CCMC national de l’automne 2017
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
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Page courante
3
Sujets
Aviation
423
Centre reference
236
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Publications
25
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
9
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Transport de passagers
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Navigabilité des aéronefs
10
Sécurité des drones
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
207
Transport maritime
153
Marchandises dangereuses
69
Transport routier
54
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Examens législatifs
32
Transport ferroviaire
23
Initiatives
13
(-) Marine
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
11
2023
11
2022
3
(-) 2021
2020
36
2019
29
(-) 2018
(-) 2017
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
17
Maritime
10
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Type
Guides
15
Consultations
1
Type