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Transports Canada
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Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
… une attention particulière aux systèmes d’aéronefs sans
pilote
(UAS). Les UAS constituent un sous-secteur de …
1
Loi sur les transports au Canada (1996, ch. 10)
1
Code canadien du travail (L.R., 1985, ch. L-2)
1
Loi sur le cabotage (1992, ch. 31)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2016-2017
1
Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (1992, ch. 34)
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Loi sur les ponts et tunnels internationaux (2007, ch. 1)
1
Sécurité ferroviaire
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Navigabilité des aéronefs de loisir
2
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Type de contenu
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Type
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Règlements
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E-binder
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Audit et évaluation
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Briefing binder
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