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Transports Canada
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Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
98
Publications
27
Services aériens commerciaux
24
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
48
Transparence
47
Galerie de vidéos
6
Emplois à Transports Canada
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
88
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Inspection et certification des bâtiments
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
64
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
30
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Transport ferroviaire
16
Initiatives
14
Marine
10
Examens législatifs
2
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
281
2022
187
(-) 2021
2020
544
2019
678
2018
371
(-) 2017
2016
176
2015
351
2014
90
2013
285
2012
139
2011
151
2010
889
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
343
Maritime
160
Corporate
53
Ferroviaire
9
Routier
9
TMD
9
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
113
Sujet
10
Service
2
Type
Guides
161
Consultations
39
Éducation et sensibilisation
24
Règlements
9
Licences
8
Alertes
7
Demande de service
7
Page
5
Description du service
4
Matériel promotionnel - campagnes
3
Politiques
3
Avis
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Contactez-nous
2
Documents d’information
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E-binder
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Funding
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Advisory Circular
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Audit et évaluation
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Briefing binder
1
CASA
1
Discussion paper
1
Formulaires
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Traité international
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1
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