Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 225 des éléments.
Recherche
Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
815
Centre reference
523
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Publications
38
Services aériens commerciaux
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
20
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
325
Transport maritime
204
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
29
Technologies d’aide à la conduite
26
Importer un véhicule
14
Technologies novatrices
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Conduire en toute sécurité
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
7
Contenants
7
Publications
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Programmes
59
Transport ferroviaire
40
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Examens législatifs
35
Initiatives
15
Infrastructure
14
Marine
14
Campagnes
6
Date
2024
24
2023
53
2022
34
(-) 2021
2020
45
(-) 2019
(-) 2018
2017
28
2016
36
2015
28
2014
15
2013
1
2012
15
2011
9
2010
1
2009
58
Catégorie
TMD
96
Routier
95
Aviation
18
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
176
Sujet
7
Service
1
Type
Guides
15
Type