Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 265 des éléments.
Recherche
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
734
Centre reference
399
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Publications
32
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
30
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
75
Consultations
68
Transparence
62
Galerie de vidéos
4
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport maritime
211
Transport routier
64
Marchandises dangereuses
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Programmes
43
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
29
Initiatives
25
Marine
19
Campagnes
11
Infrastructure
1
Publications
1
Date
2024
75
2023
143
2022
70
(-) 2021
(-) 2020
2019
202
(-) 2018
2017
73
2016
92
2015
239
2014
11
2013
13
2012
57
2011
38
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
92
Aviation
90
Maritime
42
Routier
17
Ferroviaire
10
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
7
Sujet
2
Type
Consultations
61
Guides
34
Page
13
Briefing binder
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Politiques
2
Règlements
2
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Contactez-nous
1
Documents promotionnels
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type