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Affichage de 21 à 30 sur 332 des éléments.
Recherche
Transports Canada explore la technologie des drones pour l’Arctique canadien
1
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
1
Aperçu des résultats
1
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs – 2019
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Plus de 100 ans d’histoire de l’aviation canadienne
1
Bienvenue à Transports Canada
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(-) Publications
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Services aériens commerciaux
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Publications
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Catégorie
Aviation
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Maritime
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Routier
12
Ferroviaire
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TMD
10
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
110
Type
E-binder
61
Consultations
48
Éducation et sensibilisation
45
Guides
7
Matériel promotionnel - campagnes
4
Page
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Discussion paper
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Documents promotionnels
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Base de référence concernant le fardeau administratif
2
Demande de service
2
Documents d’information
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
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Briefing binder
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
Type