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Affichage de 131 à 140 sur 157 des éléments.
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Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Sécurité maritime
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Acheter un bateau
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
28
(-) Technologies d’aide à la conduite
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Avertissements de collision
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Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Technologies novatrices
9
Importer un véhicule
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Conduire en toute sécurité
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
Transport ferroviaire
27
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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2023
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2022
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2018
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2017
45
2016
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21
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2013
182
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
117
Routier
22
Aviation
4
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
16
Service
1
Type
Consultations
1
Page
1
Type